Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA ROSE PONCET
GFA DE PEY-ORIOL

Numéro de dépôt :
3006657
Date de dépôt :
31/01/2000
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
31/01/2010

Présentation de la marque CHATEAU LA ROSE PONCET

Déposée le 31 janvier 2000 par GFA DE PEY-ORIOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LA ROSE PONCET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-11 du 17 mars 2000.

Le déposant est GFA DE PEY-ORIOL, domicilié(e) 33350 GARDEGAN ET TOUTIRAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GFA DE PEY-ORIOL - France.

La marque CHATEAU LA ROSE PONCET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3006657.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA ROSE PONCET est expirée depuis le 31 janvier 2010.

GFA DE PEY-ORIOL a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU BELLEVUE PONCET


GFA DE PEY-ORIOL - 33350 GARDEGAN ET TOUTIRAC - France


GFA DE PEY-ORIOL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-28

Publication - Publication le 17 mars 2000 au BOPI 2000-11

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée " CHATEAU LA ROSE PONCET ".